L'essentiel

Embaucher son premier salarié fait basculer l'entreprise dans le statut d'employeur et déclenche des obligations de l'employeur qui ne se présentent qu'une fois, au passage de 0 à 1 salarié. Avant le recrutement, le dirigeant identifie la convention collective applicable, choisit son service de prévention et de santé au travail et met en place la mutuelle d'entreprise obligatoire. Le jour de l'embauche, la DPAE est la seule formalité qui doit impérativement précéder la mise au travail : effectuée au plus tôt 8 jours avant, elle vaut aussi immatriculation de l'employeur. Viennent ensuite l'ouverture du registre unique du personnel, la remise des informations principales au salarié, la visite d'information et de prévention dans les 3 mois, ainsi que la rédaction du DUERP et la mise en place de l'affichage obligatoire, exigés dès le premier salarié sans condition d'effectif. L'enjeu tient moins à la complexité de chaque démarche qu'à leur enchaînement : un oubli suffit à exposer l'employeur à des sanctions, et l'omission intentionnelle de la DPAE caractérise le travail dissimulé, puni de 3 ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende. Une fois le premier salarié en poste, l'entretien de parcours professionnel intervient dans la première année, et de nouvelles obligations s'ajoutent à 11, 20 puis 50 salariés. Cette check-list permet au dirigeant de TPE de sécuriser son premier recrutement, puis de préparer les suivants.

1. Que préparer avant d'embaucher son premier salarié ?

Avant le premier recrutement, l'employeur fixe trois éléments qui conditionnent le contenu du contrat, de la DPAE et de l'information du salarié : la convention collective applicable, le service de prévention et de santé au travail et la couverture complémentaire santé. Ces déterminations ne se refont pas à chaque embauche : elles posent le cadre de toutes les suivantes.

La toute première diligence reste une diligence de qualification. Le contrat de travail naît de l'exécution d'une prestation sous un lien de subordination, contre rémunération, et sa qualification dépend des conditions de fait, non du nom donné à la convention (Cass. soc., 25 juin 2013, n° 12-13968). Le proche qui « donne un coup de main » ou le freelance intégré à l'organisation peut déjà être, en droit, le premier salarié.

À retenir

Pour l'année de la première embauche, l'effectif sécurité sociale correspond à l'effectif présent le dernier jour du mois de cette embauche (CSS, art. L. 130-1). L'entreprise nouvelle ne bénéficie pas du gel des effets de seuil : elle est soumise dès la première année aux obligations de son effectif réel.

Trouver sa convention collective

La convention collective de branche applicable est déterminée par l'activité principale réellement exercée par l'entreprise. Le code APE attribué par l'INSEE n'est qu'un indice : il oriente la recherche du code IDCC, mais ne l'emporte pas en cas de discordance avec l'activité effective.

La convention collective fixe la classification des emplois et le coefficient hiérarchique, qui détermine le salaire minimum conventionnel et figure sur chaque bulletin de paie. Elle peut aussi imposer un écrit pour le CDI, prévoir des périodes d'essai plus courtes que la loi ou réserver le forfait annuel en jours à certaines catégories.

Elle doit enfin être identifiée pour être communiquée. Les conventions et accords collectifs applicables figurent parmi les informations principales que l'employeur remet au salarié dans le mois suivant l'embauche (C. trav., art. R. 1221-34), et un avis précisant leur intitulé et leurs modalités de consultation est porté à la connaissance du personnel. Une erreur sur ce point se répercute sur le salaire minimum, la période d'essai, le préavis et la prévoyance.

Adhérer à un service de prévention et de santé au travail

Tout employeur adhère à un service de prévention et de santé au travail (SPST) dès le premier salarié. La DPAE vaut demande d'adhésion au SPST et demande de visite d'information et de prévention (C. trav., art. R. 1221-2), et elle mentionne elle-même le service dont dépend l'employeur (C. trav., art. R. 1221-1). Le SPST doit donc être identifié avant la déclaration, et non après.

Le SPST interentreprises compétent se détermine selon sa compétence géographique et, le cas échéant, professionnelle. L'adhésion donne lieu à une cotisation, généralement calculée par salarié.

L'automaticité attachée à la DPAE ne suffit pas à sécuriser la situation. Il est prudent d'adresser une demande d'adhésion directe au SPST et d'en conserver la trace : elle permettra de démontrer les diligences de l'employeur si la visite d'information et de prévention tarde, et fournit les coordonnées du médecin du travail à faire figurer dans l'affichage obligatoire.

Mettre en place la mutuelle d'entreprise obligatoire

Tout employeur du secteur privé fait bénéficier ses salariés d'une couverture collective de frais de santé dès la première embauche (CSS, art. L. 911-7). Cette mutuelle d'entreprise obligatoire est mise en place par accord de branche, par accord d'entreprise ou, à défaut, par décision unilatérale de l'employeur.

Le régime obéit à des exigences précises :

  • Financement : l'employeur prend en charge au moins 50 % de la cotisation.
  • Garanties : le contrat respecte le panier de soins minimal et le cahier des charges des contrats responsables.
  • Dispenses : elles relèvent de l'initiative du salarié, sont formalisées par écrit et accompagnées d'un justificatif.

S'y ajoutent l'affiliation à la retraite complémentaire et, le cas échéant, la prévoyance imposée par la branche ou, pour les cadres, par l'accord national interprofessionnel. Ces régimes figurent enfin parmi les informations principales à remettre au salarié (C. trav., art. R. 1221-34) : la couverture doit donc être en place au plus tard à cette date.

2. Quelles formalités accomplir le jour de l'embauche du premier salarié ?

Le jour de l'embauche, une seule formalité doit impérativement précéder la mise au travail : la DPAE. Les autres obéissent à des délais postérieurs, mais se préparent en même temps.

Réaliser la DPAE

La déclaration préalable à l'embauche (DPAE) est obligatoire pour toute embauche, quels que soient le secteur et la durée du contrat (C. trav., art. L. 1221-10). Elle intervient au plus tôt 8 jours avant la date prévisible d'embauche et, en tout état de cause, avant la mise au travail effective (C. trav., art. R. 1221-4).

Pour le premier salarié, elle produit des effets propres : elle vaut immatriculation de l'employeur au régime général, affiliation à l'assurance chômage, demande d'adhésion au SPST et demande de visite d'information et de prévention (C. trav., art. R. 1221-2).

L'obligation est personnelle à l'employeur : la négligence du cabinet comptable chargé de la déclaration ne l'exonère pas (Cass. crim., 7 mai 2019, n° 18-83552). Son absence entraîne une pénalité égale à 300 fois le taux horaire du minimum garanti (C. trav., art. L. 1221-11).

Ouvrir le registre unique du personnel

Un registre unique du personnel est tenu dans tout établissement où sont employés des salariés (C. trav., art. L. 1221-13). Il s'ouvre donc avec le premier salarié, et les mentions y sont portées au moment de l'embauche, dans l'ordre des embauches et de façon indélébile.

Pour chaque salarié, le registre comporte notamment (C. trav., art. D. 1221-23) :

  • Nom et prénoms
  • Nationalité, date de naissance et sexe
  • Emploi et qualification
  • Dates d'entrée et de sortie de l'établissement

Des mentions complémentaires s'ajoutent selon les situations : CDD, temps partiel, alternance, type et numéro du titre de travail d'un salarié étranger, dont la copie est annexée. Les stagiaires sont inscrits dans une partie spécifique.

Le registre peut être tenu sur papier ou sur support informatique, à condition d'offrir des garanties de contrôle équivalentes. Il reste à la disposition de l'inspection du travail, ses mentions sont conservées 5 ans après le départ du salarié (C. trav., art. R. 1221-26), et sa non-tenue est punie d'une amende contraventionnelle.

Formaliser le contrat de travail et les informations principales

Le CDI peut, en droit, être conclu oralement (C. trav., art. L. 1221-1), mais l'écrit reste la seule façon sérieuse de prouver la période d'essai ou la classification ; il est obligatoire pour le CDD, le temps partiel et l'alternance. Le contrat de travail est rédigé en français (C. trav., art. L. 1221-3) et peut être signé électroniquement.

L'employeur remet aussi au salarié les informations principales relatives à la relation de travail (C. trav., art. L. 1221-5-1 et R. 1221-34) :

  • Au plus tard le 7e jour calendaire : parties, lieu, poste, date d'embauche, période d'essai, rémunération, durée du travail.
  • Au plus tard dans le mois : formation, congés payés, procédure de rupture, conventions collectives, protection sociale.

Organiser la visite d'information et de prévention

Tout nouvel embauché bénéficie d'une visite d'information et de prévention (VIP) dans les 3 mois suivant sa prise effective de poste (C. trav., art. L. 4624-1 et R. 4624-10). Elle a lieu avant l'affectation pour les travailleurs de nuit et les moins de 18 ans, et un examen d'aptitude préalable s'y substitue pour les postes à suivi individuel renforcé.

Le salarié doit démontrer un préjudice pour obtenir des dommages-intérêts en cas de manquement (Cass. soc., 4 septembre 2024, n° 22-16129 et n° 22-23648). Le risque indemnitaire s'allège, non l'obligation : l'employeur conserve la preuve de ses démarches auprès du SPST.

3. Quels documents et affichages sont obligatoires dès le premier salarié ?

Dès le premier salarié, l'employeur met en place un dispositif d'information collective et un document unique d'évaluation des risques professionnels. Aucune de ces obligations n'est subordonnée à un seuil d'effectif.

Réaliser l'affichage obligatoire

L'affichage obligatoire combine des informations à afficher au sens strict et des informations à communiquer « par tout moyen ». Dans les deux cas, l'information doit être effectivement accessible aux salariés et, pour certaines, aux candidats.

Dès le premier salarié, doivent notamment être affichés :

  • Les coordonnées de l'inspection du travail et de l'agent de contrôle compétent
  • Les coordonnées du SPST, du médecin du travail et des services de secours d'urgence
  • Les coordonnées du Défenseur des droits
  • Les horaires collectifs de travail et, s'il n'est pas donné le dimanche, le jour de repos hebdomadaire
  • L'avis relatif à la convention collective applicable et à ses modalités de consultation
  • Les modalités d'accès au DUERP
  • La signalisation de l'interdiction de fumer et de vapoter

Doivent être portés à la connaissance des salariés par tout moyen :

  • Les textes relatifs à l'égalité de rémunération entre les femmes et les hommes
  • Les textes pénaux sur le harcèlement moral et sexuel, les voies de recours et les coordonnées des autorités compétentes
  • Les textes pénaux sur les discriminations, y compris dans les locaux d'embauche
  • La période de prise des congés payés et l'ordre des départs

D'autres affichages dépendent de l'effectif, de la nature des locaux ou de l'activité, comme le règlement intérieur à partir de 50 salariés ou les consignes de sécurité incendie.

Rédiger le DUERP dès le premier salarié

L'obligation d'évaluer les risques professionnels et d'en transcrire les résultats dans un document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) naît avec le premier salarié (C. trav., art. L. 4121-3 et R. 4121-1). Le DUERP inventorie les risques par unité de travail et, dans les entreprises de moins de 50 salariés, comporte une liste des actions de prévention.

En dessous de 11 salariés, le DUERP est mis à jour lors de toute décision d'aménagement important et lorsqu'une information supplémentaire sur un risque est recueillie (C. trav., art. R. 4121-2). Ses versions successives sont conservées 40 ans, et le défaut de transcription ou de mise à jour est puni de l'amende prévue pour les contraventions de cinquième classe (C. trav., art. R. 4741-1).

4. Que risque l'employeur qui oublie une formalité d'embauche ?

Chaque formalité porte sa sanction propre, souvent modérée. L'omission intentionnelle de la DPAE, du bulletin de paie ou des déclarations sociales bascule en revanche dans le travail dissimulé, dont le coût cumulé peut compromettre une jeune entreprise.

  • DPAE absente : pénalité de 300 fois le taux horaire du minimum garanti.
  • Registre non tenu : amende contraventionnelle.
  • Informations principales non remises : mise en demeure, puis saisine du conseil de prud'hommes sans réponse sous 7 jours.
  • VIP non organisée : dommages-intérêts si le salarié prouve un préjudice.
  • DUERP absent ou non mis à jour : amende de cinquième classe.

Le travail dissimulé

Le travail dissimulé par dissimulation d'emploi salarié est le fait, pour l'employeur, de se soustraire intentionnellement à la DPAE, à la remise d'un bulletin de paie mentionnant les heures réellement accomplies, ou aux déclarations relatives aux salaires et aux cotisations sociales (C. trav., art. L. 8221-5).

L'élément intentionnel est décisif et s'apprécie en fait. Les difficultés financières ne l'écartent pas (Cass. soc., 21 mai 2014, n° 13-14088), et la déclaration systématique des salariés après la période d'essai le caractérise (Cass. crim., 20 janvier 2015, n° 14-80532). À l'inverse, la seule absence de mention des heures supplémentaires sur le bulletin de paie ne suffit pas (Cass. soc., 5 janvier 2022, n° 20-14927).

Les sanctions se cumulent sur trois plans :

  • Pénal : 3 ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende pour la personne physique, et jusqu'à 5 ans d'interdiction d'exercer l'activité.
  • Social : redressement des cotisations sans que l'intention ait à être établie (Cass. civ. 2e, 9 octobre 2014, n° 13-22943), forfaitisé à 25 % du plafond annuel de la sécurité sociale par salarié à défaut de preuve contraire, majoré de 25 %, et annulation des exonérations.
  • Civil : indemnité forfaitaire de 6 mois de salaire due au salarié à la rupture, cumulable avec les indemnités de rupture (C. trav., art. L. 8223-1).

Le premier employeur est particulièrement exposé par l'entraide familiale : le travail dissimulé est retenu dès qu'un rapport de subordination existe avec le proche (Cass. crim., 22 octobre 2002, n° 02-81859).

À retenir

Une DPAE établie quatre jours après l'arrivée du salarié, parce que le cabinet comptable était en congés, expose à la pénalité. Un retard isolé et spontanément régularisé ne révèle pas à lui seul l'intention frauduleuse, à la différence d'une déclaration systématiquement différée. La règle ne souffre aucune exception : aucun salarié ne commence sans l'accusé de réception de la DPAE.

5. Quelles obligations après l'embauche du premier salarié ?

Une fois le premier salarié en poste, deux mécanismes structurent la suite : le suivi individuel du parcours professionnel, dû quel que soit l'effectif, et la montée des obligations au rythme des seuils d'effectif.

L'entretien de parcours professionnel

Dès l'embauche, l'employeur informe le salarié qu'il bénéficiera d'un entretien de parcours professionnel au cours de la première année suivant son embauche (C. trav., art. L. 6315-1). Cet entretien, qui a succédé à l'entretien professionnel, ne porte pas sur l'évaluation du travail : il est consacré aux compétences, au parcours, aux besoins de formation et aux souhaits d'évolution du salarié. Il se renouvelle ensuite tous les 4 ans, avec un état des lieux récapitulatif tous les 8 ans. L'abondement correctif du CPF ne concerne que les entreprises d'au moins 50 salariés, mais en deçà le manquement reste fautif et peut être invoqué au contentieux.

Les seuils d'effectif suivants

Les obligations s'ajoutent ensuite par paliers. Depuis la loi PACTE, la plupart des seuils s'apprécient selon l'effectif sécurité sociale, calculé sur la moyenne des effectifs mensuels de l'année précédente, et ne produisent effet que s'ils sont atteints pendant 5 années civiles consécutives.

Les principaux paliers après le premier salarié :

  • 11 salariés : CSE si le seuil est atteint pendant 12 mois consécutifs, mise à jour annuelle du DUERP, forfait social sur la prévoyance, fin du paiement trimestriel des cotisations.
  • 20 salariés : obligation d'emploi des travailleurs handicapés, tarification AT/MP mixte.
  • 50 salariés : règlement intérieur, participation aux résultats, abondement correctif du CPF, attributions élargies du CSE.

Deux régimes d'effectif coexistent : l'effectif sécurité sociale gouverne la plupart de ces seuils, tandis que l'effectif « code du travail » régit notamment la mise en place du CSE. Le pilotage de la croissance suppose de suivre les deux.

Questions fréquentes

1. Faut-il s'immatriculer comme employeur avant d'embaucher son premier salarié ?

Non. L'employeur n'accomplit aucune démarche d'immatriculation distincte : la DPAE du premier salarié vaut immatriculation au régime général de la sécurité sociale, affiliation à l'assurance chômage et demande d'adhésion au service de prévention et de santé au travail (C. trav., art. R. 1221-2). Il ouvre en revanche un compte sur net-entreprises.fr, qui sert à la DPAE puis à la DSN mensuelle, déposée au plus tard le 15 du mois suivant en dessous de 50 salariés.

2. Existe-t-il des aides pour embaucher un premier salarié ?

Les aides à l'embauche dépendent du contrat conclu plutôt que du rang de l'embauche. Le recrutement en apprentissage ouvre droit, sous conditions, à une aide de l'État, perdue dès 250 salariés sans gel des effets de seuil. Leurs conditions et montants, fixés par décret, évoluent fréquemment et se vérifient à la date de conclusion du contrat. Le travail dissimulé entraîne, dans tous les cas, l'annulation des exonérations et réductions de cotisations.

3. Quel est le rôle de l'expert-comptable lors de la première embauche ?

L'expert-comptable ou le prestataire de paie peut réaliser la DPAE, établir les bulletins de paie et déposer la DSN, mais il agit pour le compte de l'employeur sans endosser sa responsabilité. L'obligation de déclaration reste personnelle à l'employeur, y compris sur le plan pénal (Cass. crim., 7 mai 2019, n° 18-83552). D'où l'intérêt de lui transmettre des instructions écrites et datées.

4. Le premier salarié peut-il être embauché en alternance ?

Oui. Un contrat d'apprentissage ou de professionnalisation, obligatoirement écrit, peut constituer la première embauche et déclenche les mêmes formalités : DPAE, registre avec mention du type de contrat, informations principales. La visite d'information et de prévention a lieu dans les 2 mois pour l'apprenti, et avant l'affectation s'il a moins de 18 ans. Les alternants sont exclus de l'effectif sécurité sociale, sauf pour la tarification AT/MP.

5. Un stagiaire compte-t-il comme premier salarié ?

Non. Le stagiaire sous convention de stage n'a pas la qualité de salarié : il ne donne lieu ni à DPAE ni à décompte dans l'effectif sécurité sociale. Il figure en revanche dans une partie spécifique du registre unique du personnel (C. trav., art. L. 1221-13). Le stage qui masque un emploi est requalifié en contrat de travail, et l'absence de DPAE ouvre alors la voie au travail dissimulé.

Sources